François Bavoillot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François Bavoillot
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000780482
(source JORF)
nomination
21 Septembre 2002
21/09/2002
De:
Bavoillot (François)
rapporteur du groupe Droit de l'environnement du C.N.P.F., suppléant
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalités qualifiées
Au titre des entreprises concernées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000192962
(source JORF)
nomination
08 Juin 1996
08/06/1996